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Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes CGV régissent la vente des services proposés par NeuroPilot : sessions audio personnalisées de régulation mentale appelées « Séance NeuroPilot », packs, et abonnements. Ces contenus sont entièrement générés par intelligence artificielle (texte : Claude, Anthropic · voix : ElevenLabs).

Article 2 — Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. NeuroPilot se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les services seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 3 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Le paiement est exigé au moment de la commande.

Article 4 — Offres et abonnements

NeuroPilot propose les offres suivantes :

  • Pack Découverte — 36 € TTC, 8 sessions, sans abonnement ni limite de durée.
  • Pack Essentiel — 99 € TTC, 23 sessions, sans limite de durée.
  • Coach Mensuel — 99 €/mois TTC, jusqu'à 30 sessions par mois et 3 sessions par jour maximum. Remise à zéro des compteurs à minuit (quotidien) et le 1er du mois (mensuel). Engagement minimum 1 mois, résiliation libre ensuite.
  • Coach Annuel — 1 150 €/an TTC, jusqu'à 23 sessions par mois et 3 sessions par jour maximum. Tarif garanti 12 mois. Engagement 12 mois.

Les compteurs de sessions sont calculés sur le fuseau horaire Europe/Paris. Les tarifs sont susceptibles d'évoluer ; les services seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur.

Article 6 — Intelligence artificielle et responsabilité

Conformément au règlement (UE) 2024/1689 (« AI Act »), article 50, l'utilisateur est informé que l'ensemble des contenus NeuroPilot (textes et voix des « Séances NeuroPilot ») sont générés par intelligence artificielle. Aucun thérapeute ou praticien humain n'intervient dans leur création.

NeuroPilot propose des sessions de bien-être et de régulation mentale. Elles ne se substituent en aucun cas à un avis médical, un diagnostic ou un traitement thérapeutique. En cas de troubles psychologiques, consultez un professionnel de santé qualifié.

Article 7 — Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de NeuroPilot.